Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Mot clé: exercice des compétences

Critères :

Lieu: France

Annuler

10 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: juin 2022 Affaire n°013869-01
- Accéder à la notice
Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010359-01
- Accéder à la notice
Missions, statuts et financements des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
THIBAULT, Jean-Pierre

DUFOURMANTELLE, Aude

GENTHON, Muriel

TOLILA, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009810-01
- Accéder à la notice
La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction
HELARY, Jean-Louis

DEBIESSE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008814-01
- Accéder à la notice
Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick

MALFILATRE, Yves

DORIAN, Claude

GOMEL, Cyril

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

MEAUX, Marie-Line

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008293-01
- Accéder à la notice
Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte

GADBIN, Françoise

MALFILATRE, Yves

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01
- Accéder à la notice
L'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
FAYEIN, Laurent

LEBENTAL, Bruno

RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007365-01
- Accéder à la notice
Audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH). Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
WELLHOFF, François

BELLIOT, Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007558-01
- Accéder à la notice
Audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)
WELLHOFF, François

BELLIOT, Marcel
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007396-01
- Accéder à la notice
L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004252-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Mot clé: exercice des compétences

10 documents trouvés